Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Foun
Gérard Gauby

Numéro de dépôt :
3804853
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2021
La Foun de Gérard Gauby

Présentation de la marque La Foun

Déposée par voie électronique le 9 février 2011 par Gérard Gauby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Foun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est Gérard Gauby domicilié(e) 1 La Muntada - 66600 - Calce - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard Gauby domicilié(e) 1 La Muntada - 66600 - Calce - France.

La marque La Foun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Foun est expirée depuis le 9 février 2021.

Gérard Gauby a également déposé les autres marques suivantes : LA JASSE


Gérard Gauby - 1 La Muntada - 66600 - Calce - France


Gérard Gauby - 1 La Muntada - 66600 - Calce - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Vins.